Au cours de cette formation en ligne, vous découvrirez les enjeux comptables et fiscaux des actifs numériques, intégrant les cryptomonnaies et autres jetons de la blockchain.
Découvrez la définition de ces jetons, les concepts de jetons, comprenez leur cadre légal (Loi Pacte, règlement ANC, MICA, etc.), et maîtrisez le traitement comptable et fiscal des opérations réalisées par les sociétés et les particuliers. De la fiscalité liée aux opérations sur cryptomonnaies et autres jetons à l'évaluation des risques pour les dirigeants, tous ces aspects seront étudiés.
Comprendre les implications fiscales des transactions impliquant des actifs numériques.
Évaluer les risques et opportunités fiscaux liés à la gestion des portefeuilles de cryptomonnaies et autres actifs numériques.
Appliquer les principes comptables spécifiques aux actifs numériques.
Qu'est-ce que les actifs numériques (cryptomonnaies et autres jetons de la blockchain) ?
Le cadre légal et comptable des actifs numériques (Loi Pacte, Règlement MiCa, Règlement ANC, etc.) ;
Le traitement comptable des opérations sur jetons réalisées par les sociétés ;
Les défis auxquels font face les professionnels du droit et du chiffre avec les actifs numériques ;
La fiscalité d'entreprise applicable aux opérations impliquant les actifs numériques ;
Le traitement comptable des opérations sur jetons réalisées par les personnes physiques.
Nature et classification des actifs numériques
Définition juridique des jetons (Article L54-10-1 du Code monétaire et financier)
Types de jetons : investissement, utilitaires, financiers
Leçon 1 - Traitement comptable des actifs numériques, cryptos et autres jetons dans l'émetteur
Leçon 2 - Traitement comptable des actifs numériques, cryptos et autres jetons chez l’acquéreur
Leçon 3 - Traitement comptable des opérations particulières
Leçon 4 - Difficultés pour les professionnels du droit et du chiffre
Leçon 5 - Fiscalité d’entreprise pour les opérations sur actifs numériques, cryptos et autres jetons de la blockchain
Aperçu des différentes catégories d’investisseurs particuliers et du régime qui leur est applicable.
Leçon 1 - Le régime de l’art 150 VH (dit de l’investisseur occasionnel)
Leçon 2 - Le régime des BIC applicable à l’investisseur dit « habituel » pour les opérations réalisées jusqu’au 31 décembre 2022
Leçon 3 - Le régime BNC applicable à l’investisseur « quasi-professionnel » pour les opérations réalisées à compter du 1er Janvier 2023
Cette formation est à destination des professionnels du droit & du chiffre.
Commissaire aux comptes
Expert-comptable
Responsable service juridique
Fiscaliste
Collaborateur EC débutant
Cette formation ne requiert aucun prérequis particulier.
Cependant, une familiarité avec les concepts de comptabilité et de fiscalité serait un avantage apprécié. Aucune expérience préalable dans le domaine des actifs numériques n'est exigée.
Disposer d’un ordinateur (ou d’une tablette).
Disposer d'une connexion internet suffisante.
Vérifier votre matériel en visualisant la vidéo d'introduction
La durée de cette formation, incluant les vidéos, lecture des fascicules et tests, est estimée à 4 heures pour maîtriser l'intégralité du contenu dispensé (dont près de 2 heures au format vidéos pré-enregistrées).
La formation est accessible pendant 3 mois, 24 heures sur 24, avec une simple connexion internet. Vous pouvez ainsi la suivre ou la revoir à votre convenance.
Tout au long de la formation, différents documents sont disponibles en téléchargement :
Le plan détaillé de la formation;
Des fascicules de cours PDF relatif à chaque section.
Des tests d’auto-évaluation ponctuent la formation.
Nos formateurs ne sont pas seulement des experts théoriques, mais des praticiens chevronnés dans leurs domaines respectifs. Forts de leur expérience pratique auprès de nombreuses entreprises du secteur, ils apporteront des perspectives réelles et des solutions concrètes aux défis auxquels sont confrontés les professionnels du droit, de la comptabilité et de la tech.
HODL Consulting, cabinet d’expertise comptable au service des entrepreneurs de la tech et du web3.
Houssen apporte une perspective pratique à cette formation, combinant sa solide compréhension des principes comptables traditionnels avec une connaissance approfondie des spécificités liées aux actifs numériques.
HALT AVOCATS, c’est tout d’abord la rencontre d’avocats passionnés par l’univers des nouvelles technologies.
Olivier a joué un rôle essentiel dans le soutien initial aux prestataires de services d'actifs numériques en se concentrant sur les questions fiscales, contractuelles et réglementaires.
Le secteur des cryptomonnaies et autres jetons de la blockchain connaît une expansion fulgurante. En 2023, la réglementation s'est intensifiée, soulignant ainsi la position cruciale de ce secteur au sein de notre industrie. Malgré la croissance rapide des entreprises, des banques et de nombreuses activités intégrant les actifs numériques, les professionnels du droit et de la comptabilité formés dans ce domaine restent rares.
Ne manquez pas l'occasion de vous positionner en tant qu'expert dans ce marché en pleine croissance, où la demande d'accompagnement des actifs numériques est en constante augmentation.
Plus de 150 grandes marques sont entrées sur le Web3.
Coca-Cola, Adidas, Nike, Aston Martin, BMW, Dior, Toyota, Valentino, Casio, Lufthansa, Michelin, et bien d'autres.
Secteurs impactés
10 % des français détiennent des actifs-numériques. Les entreprises et institutions financières développent leurs activités sur ce secteur.
Règlementation du secteur
Le marché des actifs numériques connaît la mise en place de nombreux textes depuis 2019 (loi Pacte, Régime Pilote, MiCa,...).